Mentions Légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet la présente identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Le présent site et la marque Kalmassur sont édités et exploités par :

• [Nom de votre Société ou Indépendant]
• Siège social : [Votre Adresse]
• Email : [email protected]

2. Activité (Mise en relation)

Kalmassur est une plateforme technologique exclusive de mise en relation (indication d'affaires).
À ce titre, Kalmassur n'exerce aucune activité d'intermédiation en assurance (présentation, proposition ou aide à la conclusion de contrats d'assurance) au sens de l'article L. 511-1 du Code des assurances, et n'est donc pas soumis à l'immatriculation à l'ORIAS. L'objectif exclusif du site est de recueillir les besoins des internautes afin de les mettre en relation avec des professionnels qualifiés.

3. Partenaires Courtiers (ORIAS)

Le devoir de conseil, l'analyse détaillée de vos besoins, la présentation des garanties et la souscription des contrats sont exclusivement assurés par nos courtiers partenaires.
Parmi nos partenaires de confiance figure notamment la société POCA (SAS au capital de 10.000€, sise 7 rue François Moisson, 13002 Marseille), immatriculée au registre de l'ORIAS sous le numéro 16001639 en qualité de courtier en assurances.

4. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société Vercel Inc., située au 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (téléphone : +1 951-384-7730, site internet : vercel.com).

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logos, marques) relèvent des législations françaises et internationales sur la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l'éditeur de Kalmassur.